Mariage

 

- "Voulez-vous prendre pour légitime époux(se) votre amoureux(se) ici présent(e)? Faites-vous la promesse solennelle de l’aimer, de lui être fidèle, de le(la) chérir pour le meilleur et pour le pire, dans la richesse comme dans la pauvreté, dans la santé comme dans la maladie, dans la joie comme dans la tristesse, jusqu’à ce que la mort vous sépare?" 

- "Oui je le veux."

Moments magiques n’est-ce pas! 

Sauf que pour moi ça a toujours été non. Pas que je désire vivre seule... plutôt que je préfère rester conjointe de fait! 

Je vous le dis d’entrée de jeu: ne soyez pas offusqués par ce texte si vous êtes mariés ou prévoyez le devenir, je respecte grandement votre choix. Chacun fait ce qu’il veut après tout!

Or justement ce libre-choix devant le mariage semble aujourd’hui encore menacé. En effet, figurez-vous que plusieurs travaillent fort pour faire appliquer les règles du mariage aux conjoints de fait, idée portée entre autres par l’avocate Anne-France Goldwater. Donc mon chéri et moi, après des années de vie commune, nous retrouverions en quelque sorte mariés de force? No way! C’est pourquoi j’ai voulu rédiger cet article qui se veut un plaidoyer en faveur du maintien du régime actuel de conjoints de fait.

On sait que ce qui compte pour beaucoup dans la décision de se marier est l’aspect religieux, romantique ou festif du mariage. Cependant, comme je trouve que spiritualité et amour peuvent se célébrer autrement et de bien des façons, j’ai volontairement mis de côté ces aspects pour m’en tenir platement à ce qu’un mariage est au fond: un contrat. Pierre-Yves McSween* abonde un peu dans le même sens: 

    - «La réalité, c’est qu’un couple est une association économique entre deux partenaires. Il faut parler d’argent constamment. Ce qu’on ne fait pas au Québec.» 

    - «Oui, l’amour est f** économique. En fait, il n’y a rien de plus économique ou financier que la relation de couple.»

Parlons donc finances un instant. La base d’une bonne planification financière pour un couple demande un testament, un mandat en cas d’inaptitude et une protection pour le conjoint survivant (assurance-vie, placements, etc). Que le couple soit marié ou non. Quant aux enfants, la loi prévoit que les deux parents doivent subvenir financièrement aux besoins de leurs enfants après une séparation. Que le couple soit marié ou non. On voit donc que le décès du conjoint ou le droit des enfants ne constituent pas un argument car on peut facilement établir un bon plan financier en dehors du mariage. Sans compter que dans certaines lois, les conjoints de fait ont les mêmes droits ou indemnités que les personnes mariées. Alors pourquoi diable vouloir marier les conjoints de fait?!? 

Parce qu’en vertu du Code civil du Québec et de la Loi sur le divorce, seuls les époux mariés peuvent se réclamer des aliments entre eux. Ce qui signifie que les conjoints de fait n'ont aucun droit, ni devoir, ni obligation l'un envers l'autre, que chaque conjoint gère ses propres biens et que ceux-ci ne seront pas partagés en cas de séparation. Le véritable nerf de la guerre, le voilà: la prestation compensatoire au conjoint (montant versé à l’ex conjoint pour sa contribution à l'enrichissement de l’autre durant l’union) et, surtout, la pension alimentaire entre conjoints. Deux choses prévues dans le mariage mais non dans l’union de fait. Et précisément ce que les conjoints de fait voulaient éviter!

Pourtant, vous vous en souviendrez sans doute, la Cour Suprême avait penché du côté des concubins dans la célèbre affaire Éric contre Lola, en 2013: "Ceux qui choisissent de se marier ou de s'unir civilement choisissent les mesures protectrices - mais aussi les obligations - qui découlent de leur statut. Ceux qui font plutôt le choix de l'union de fait se soustraient aux mesures de protection ainsi qu'aux obligations prescrites par l'État et sont libres de structurer leur relation de couple sans être confinés aux règles du régime obligatoire applicable aux conjoints mariés ou unis civilement", pouvait-on lire dans le jugement. Je me souviens encore à quel point j’avais été heureuse et soulagée lors de l’annonce de cette décision. Être conjointe de fait n’est pas de la discrimination, c’est un choix d’indépendance.

Si on veut bénéficier des protections du mariage, on se marie bon sang!! (Surtout que ça peut ne pas coûter cher si le but est simplement d’obtenir le papier.) Ou sinon on rédige un contrat de vie commune, document dans lequel le couple définit les obligations de chacun et prévoit des mesures qu’il estime appropriées pour se protéger lors d’une rupture. Des affaires qui se jasent tsé. Le contrat de vie commune peut d’ailleurs s’avérer important dans le cas où l’un des conjoints gagne un revenu nettement inférieur ou s’occupe davantage des enfants. Un tel contrat peut de plus constituer un bon test pour le couple: s’il n’est pas possible de s’entendre dès le départ sur une organisation équitable des finances, ça devrait peut-être sonner une cloche.

À une époque où tout le monde a la possibilité d’étudier, de choisir sa profession, de travailler et de mener sa propre barque, dans mes livres à moi chacun devrait rester libre d’adhérer ou non au partage du patrimoine. Autant je trouve normal que deux partenaires mettent tout en commun (ou presque!) durant les années où ils vivent ensemble, autant je trouve normal qu’à la fin de leur relation la situation redevienne telle qu’elle était lors leur rencontre, c’est-à-dire chacun pour soi. Quelle individualiste je fais, pensez-vous peut-être... Quoiqu’il en soit, personnellement c’est LA raison pour laquelle je n’ai jamais voulu me marier, le mariage ne correspondant simplement pas à mes valeurs de prise en charge individuelle et d’assumation de ses choix. Je n’ai jamais été d’accord, par exemple, à ce qu’une personne ayant fait des études ou des sacrifices pour obtenir un emploi rémunérateur puisse ensuite voir l’autre avoir droit à une portion de ses biens; je n’ai jamais été d’accord à ce qu’une personne ayant eu le courage de se sortir d'une relation toxique doive en plus payer pour son ex après coup; je n’ai jamais été d’accord que si l’un des conjoints garnit son REER pendant que l’autre voyage, le dépensier puisse avoir droit à une partie des économies de l’autre. Comprenez-moi bien: je n’ai rien contre le partage du patrimoine pour ceux qui le désirent, j’en ai contre le fait d’y être contraint.

Et puis le partage automatique du patrimoine ne pourrait-il pas devenir une boîte de pandore? N’y a-t-il pas un risque que surgissent de nombreux profiteurs s’il devenait plus facile de s’attribuer une partie des avoirs de l’autre? N’y a-t-il pas un risque que les gens commencent à se matcher seulement avec ceux de leur classe sociale, ou à ne pas s’engager du tout, si par le simple fait de cohabiter ils peuvent perdre beaucoup? La fourmi ne risquerait-elle pas dorénavant de devoir fournir le grain à une cigale venue chanter quelques mois dans sa vie? La protection des actifs, plusieurs y penseraient à deux fois avant de cohabiter. Avec raison. 

On va se le dire: si certains tiennent autant à ce que les conjoints de fait aient les mêmes droits que les personnes mariées, c’est que les ruptures génèrent souvent des inégalités. Et que la plupart du temps ce sont les femmes qui se retrouvent dans la moins bonne situation. Donc comme solution on demande (encore) une forme de «protection» pour les femmes. Oh boy qu’avec un tel discours j’ai l’impression de revenir en arrière...

Je viens de terminer la lecture de la biographie de Janette Bertrand, l’une de mes idoles. Depuis toujours elle lutte contre cette image négative de la femme voulant qu’elle soit un être incapable et dépendant, cette mentalité rétrograde qui faisait dire à son père «Pas besoin d'étudier ou de travailler, ti-fille, ton mari va te faire vivre.»  Et maintenant on dirait sensiblement la même chose à nos filles?!? «Inquiète-toi pas ti-fille, ton ex va t’en donner.» Wow, les femmes en ont fait du chemin.

La pension alimentaire pour l’autre est une fausse bonne idée parce qu'elle oublie ce qui compte vraiment: l’éducation et l’autonomie. Je ne nie pas que l'un des conjoints puisse faire face à des ennuis financiers à la fin d’une relation... mais est-ce à son ex d’assumer? Ne serait-ce pas plutôt le rôle de nos programmes sociaux de le soutenir et de l’aider à se reprendre en main? Je ne nie pas non plus que l'un des conjoints puisse être moins bien nanti à la fin d’une relation... mais doit-il nécessairement conserver un style de vie qu'il n'aurait possiblement jamais pu se permettre? Et des couples dont la maison est au nom de monsieur pendant que madame paie l'épicerie, ça existe encore?!? Si oui, vous ne trouvez pas que la meilleure solution serait d’éduquer et non de marier, afin que les femmes comprennent que de telles ententes les désavantagent? 

Bref, on en revient souvent aux mêmes principes: l’éducation économique et la responsabilité individuelle. Deux notions qui me tiennent à cœur mais décidément pas faciles... 

Alors moi, finalement, je souhaite que les amoureux puissent continuer à se dire, tout comme nous nous l’avons fait:

«Mon amour, je te fais la promesse de t’aimer, de t’être fidèle, de te chérir pour le meilleur et pour le pire, jusqu’à ce que la mort nous sépare. On peut organiser un beau party... mais pas question de mariage.»

 

*Pierre-Yves McSween est comptable, professeur, animateur, chroniqueur en économie et en finances personnelles et auteur des livres "En as-tu vraiment besoin?" et "Liberté 45".